Histoire@Politique : Politique, culture et société

Le dossier

Le religieux entre autorité et dissidence (XIXe-XXe siècle)

Coordination : Laura Pettinaroli

L’autorité épiscopale dans la France du XIXe siècle

Séverine Blenner-Michel
Résumé :

La question de l’autorité épiscopale dans la France du XIXe siècle ne peut se comprendre sans une lecture attentive (...)

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« Dans le diocèse, la monarchie limitée et tempérée s’est convertie en monarchie universelle et absolue […]. Dans sa reconstruction du diocèse, Napoléon n’a relevé qu’un des pouvoirs diocésains, celui de l’évêque [1] . »

Si l’on en croit Hippolyte Taine, le droit concordataire français a eu pour effet d’étendre notoirement le domaine réservé à l’évêque dans le gouvernement des Églises locales. Au lendemain de la Révolution, le modèle d’organisation religieuse prévu par le Concordat de 1801 et les Articles organiques s’arc-boute sur la figure épiscopale qui s’impose comme l’unique autorité dans le diocèse et l’interlocuteur privilégié du pouvoir politique [2] , ce préfet violet chargé de ramener la paix des esprits [3] . Si cette organisation présentait un intérêt politique évident pour les autorités consulaires, l’exaltation de la juridiction épiscopale puise ses racines bien en amont de l’épisode révolutionnaire, dans la montée du gallicanisme épiscopal au XVIIIe siècle et dans ce que certains ont qualifié de « réaction » épiscopale face au développement des courants richériste et presbytérianiste au sein du clergé de second ordre [4] , ceux-là mêmes qui devaient dominer l’Église constitutionnelle. La Constitution civile du clergé confia en effet l’élection des évêques à un collège de prêtres [5] , provoquant une levée de boucliers dans les rangs de l’épiscopat, qui invoqua les dispositions contraires du concile de Trente au nom de la défense de sa supériorité hiérarchique : « Les prêtres n’ont pas une puissance commune avec les évêques qui, seuls, ont le droit d’administrer leur diocèse, sans que leurs actes aient besoin d’être validés par le consentement d’un collège de prêtres [6] . »

À partir de 1802, le droit concordataire leur donne raison, puisqu’il institue à nouveau l’évêque comme seul représentant et répondant des Églises diocésaines. Pour l’administration napoléonienne centralisatrice, l’évêque devait être le moteur et le « nerf » de la hiérarchie ecclésiastique dont il importait de protéger l’efficacité [7] . Le renforcement du pouvoir épiscopal au lendemain de la Révolution se donne à lire dans la relation qu’entretient le titulaire diocésain avec son clergé, dans l’absence de contre-pouvoir liée à la disparition des chapitres et dans l’exercice personnel par l’évêque de son pouvoir de juridiction. Désormais, l’évêque nomme tous les membres du clergé et peut révoquer comme il l’entend les desservants, soit 90 % du bas clergé [8] . Or c’est précisément autour de la question de l’amovibilité des desservants que naissent au XIXe siècle des oppositions dans le bas clergé, preuve que les questions d’autorité dans l’Église se posent de manière récurrente même si les termes du débat diffèrent de ceux de la société civile : ce n’est pas tant l’autorité qui est remise en cause, que l’usage inapproprié qu’en feraient ceux qui la détiennent.

La réflexion sur l’autorité épiscopale court tout au long du siècle, étroitement liée au contexte politique, social et ecclésiologique du moment, à l’heure où l’intransigeantisme catholique, dans son refus de tout accommodement et de tout compromis avec la modernité, appelle à se recentrer sur les éléments fondamentaux de la foi définis par la tradition, le pape, l’Église [9] , renforçant l’ascendance de l’évêque de Rome sur les épiscopats nationaux et la centralisation du gouvernement de l’Église. Mais pourquoi cette autorité, divine dans son origine, héritée précisément de la tradition ecclésiale, définie pour conduire et animer l’Église, suscite-t-elle des débats à l’intérieur du clergé français au XIXe siècle ? Pourquoi paraît-elle affaiblie alors que tant de prêtres en dénoncent les excès ? Comment les évêques conçoivent-ils l’exercice de leur pouvoir à l’échelle des diocèses, des provinces métropolitaines et de l’Église de France ? Telles sont les questions auxquelles nous tenterons de répondre pour préciser les contours de l’autorité épiscopale à l’époque concordataire.

Le despotisme épiscopal en question

Le concept de despotisme épiscopal se diffuse en France dans la seconde moitié du XVIIIe siècle pour dénoncer les prélats qui méprisent le droit d’expression des curés par la suppression des synodes et des conférences ecclésiastiques. Il qualifie en même temps l’esprit de centralisation qui anime alors nombre d’évêques, soucieux de tout contrôler par l’intermédiaire de leurs collaborateurs, archidiacres et archiprêtres [10] . Par un effet de balancier, l’Église constitutionnelle impose brièvement la collégialité à tous les degrés de la hiérarchie catholique en créant les « presbytères » diocésains, sortes d’assemblées décisionnelles qui redonnent la parole aux prêtres et laïcs convoqués sous la présidence de l’évêque. Mais les Articles organiques remettent en cause ce principe dès 1802. Rédigé par le directeur des Cultes Portalis, cet ajout au Concordat imposé au Saint-Siège sans son consentement, restreint fortement les droits de l’Église par toute une série de règlements qui soumettent à l’autorisation du gouvernement les communications du clergé avec le pape, la publication des bulles pontificales ou encore la réunion d’assemblées ecclésiastiques délibérantes [11] . Pendant toute la première moitié du XIXe siècle, le contrôle exercé par les autorités civiles freine la tenue d’assemblées diocésaines : cinq synodes seulement se tiennent dans les premières années du Concordat [12] , puis plus rien entre 1807 et 1823. Pour accompagner la reconstruction de leurs Églises diocésaines, les évêques rééditent d’anciens statuts synodaux ou en publient de nouveaux sous leur seule responsabilité. Ils résolvent les problèmes au fur et à mesure qu’ils se posent par des lettres circulaires ou pastorales, des ordonnances et des mandements. La reprise des synodes s’amorce lentement au début des années 1820, mais ne concerne que vingt-neuf diocèses, soit à peine plus du quart des circonscriptions françaises [13] . Assez curieusement néanmoins, les oppositions ne se cristallisent ni sur l’absence de consultation du clergé diocésain, ni sur la centralisation excessive de l’Église diocésaine autour de la personne de son chef, mais sur le manque de stabilité des membres du bas clergé, fait nouveau introduit par le Concordat et qui va à l’encontre des saints canons qui se prononcent depuis le Moyen Âge en faveur de la perpétuité de l’office curial [14] .

Les desservants, victimes de l’autoritarisme épiscopal ?

En droit concordataire, l’évêque ne partage le privilège de l’inamovibilité qu’avec la minorité très étroite des membres du chapitre et des curés-doyens, dits « de première classe », alors que les autres membres du bas clergé sont voués à passer d’une paroisse à l’autre. Les Articles organiques établissent une différence entre les curés amovibles, qui exercent dans des succursales, et les curés inamovibles, placés dans des paroisses [15] . L’article 31 pose en outre que « les vicaires et desservants exercer[aient] leur ministère sous la surveillance et la direction des curés » et qu’ils « ser[aient] approuvés par l’évêque et révocables par lui ».

Les évêques entrèrent d’autant plus facilement dans l’esprit des Organiques que, ne pouvant toucher aux curés que la loi protégeait de façon rigide comme inamovibles, ils étaient obligés d’insister sur la révocabilité ad nutum [16] de ceux-là seuls qu’ils pouvaient transférer. De là cette mobilité maintes fois dénoncée du clergé du second ordre, soumis à l’autorité du premier pasteur qui n’hésite pas à sanctionner les prêtres qui manifestent trop d’indépendance en les déplaçant aux confins du diocèse. Le terme de « despotisme épiscopal » réapparaît dès la fin des années 1820, pérennisé par un petit groupe de desservants qui protestent contre la précarité de leur statut et demande le retour à l’inamovibilité des titulaires de toutes les cures selon les dispositions tridentines. L’agitation grandit après la publication, en 1839, par deux desservants du diocèse de Viviers, Charles et Augustin Allignol, d’un ouvrage intitulé De l’état actuel du clergé en France et en particulier des curés ruraux appelés desservants [17] , dont le contenu est largement diffusé et alimente les charges antiépiscopales tout au long du siècle [18] . On voit se développer au sein du clergé rural dans les années 1840, un néo-presbytérianisme dont l’originalité consiste à solliciter l’aide de Rome.

Dans ce débat, le bas clergé ne reçoit pourtant le soutien ni de Paris, ni de Rome. En vertu de l’article 6 des Organiques, les membres du clergé avaient le droit de déposer un recours devant le Conseil d’État s’ils estimaient avoir fait l’objet d’une sentence abusive de la part de leur supérieur hiérarchique [19] . Le désir de consolider le pouvoir épiscopal pousse toutefois les autorités civiles à limiter assez strictement les recours pour abus lorsqu’ils visent l’exercice de ce pouvoir. Une ordonnance du 28 octobre 1829 détermine ainsi que la révocation des curés « ne peut entraîner un recours pour abus de pouvoir au Conseil d’État ». Elle est reprise par une autre ordonnance du 24 juillet 1845. Le décret du 25 novembre 1857, qui explicite quelques points de la juridiction épiscopale soustraits à l’article 6, marque un aboutissement en faveur du pouvoir discrétionnaire des évêques. L’un de ses points précise en effet que l’autorité diocésaine a le pouvoir de relever un desservant de ses fonctions sur simple lettre « sans l’accomplissement d’aucune formalité prescrite par les lois canoniques ». Cela revenait à priver les membres du bas clergé de la forme de protestation la plus efficace contre les décisions de leur évêque [20] .

Plus étonnante est la position du Saint-Siège dans ce débat. Alors qu’on s’attendait à ce que l’autorité ecclésiastique prenne position en faveur de l’inamovibilité, elle finit par homologuer une pratique qu’elle n’aurait pas voulu entériner en droit. Dans le contexte de désorganisation résultant de la Révolution, elle estima en effet qu’il était préférable, pour le soin des âmes, de laisser aux évêques la possibilité de disposer avec souplesse de leurs desservants, plutôt que d’offrir au pouvoir civil une occasion supplémentaire d’intervenir dans les affaires ecclésiastiques. Donner l’inamovibilité canonique à tous les desservants aurait en effet conduit à reconnaître au gouvernement un droit de consentement sur toutes les nominations et les translations de cure comme le stipulaient les articles 10 du Concordat et 19 des Organiques, en vertu desquels les évêques étaient tenus de consulter le représentant de l’autorité civile avant de nommer ses curés [21] . Les papes ne se prononcent donc pas pendant les premières décennies du siècle, mais ils sont amenés à le faire pour conclure la polémique ouverte par la publication de l’ouvrage des frères Allignol. Au début des années 1840, des pétitions circulent pour demander la modification du statut des desservants. Certaines sont adressées directement aux évêques, bien que l’objectif premier soit de tenter une action politique pour obtenir un décret du gouvernement qui institue l’inamovibilité de tous les desservants. Faisant droit à ces pétitions, le gouvernement de Guizot adresse en 1843 une circulaire aux titulaires diocésains, leur demandant leur avis sur la réforme projetée. L’archevêque de Bordeaux, Mgr Donnet, envoie pour information au Saint-Siège la réponse qu’il adresse au ministre des Cultes, tandis que son suffragant de La Rochelle, Mgr Villecourt, s’enquiert auprès des autorités romaines de ce qu’il doit répondre à l’autorité civile. C’est ainsi que la Congrégation du Concile [22] se trouve saisie de la question et conduite à formuler ses instructions.

Elle devait prendre une décision dans son assemblée plénière du 21 mars 1844, mais, craignant que le gouvernement français ne réclame un droit de nomination sur toutes les paroisses devenues inamovibles, elle laisse le point sans solution. Avec l’approbation de Grégoire XVI, elle répond à Mgr Villecourt que le jugement était différé, que le Saint-Siège souhaitait que les évêques fissent montre de modération et de charité envers les recteurs des succursales et qu’ils ne leur enlèvent pas leur paroisse sans cause grave [23] . L’année suivante, une réponse de Grégoire XVI à l’évêque de Liège [24] impose à nouveau de ne rien changer à l’ordre établi, tout en recommandant aux évêques de n’user de leur pouvoir envers les desservants que « rarement, prudemment et paternellement [25]  ». Cette réponse consiste à accepter la pratique, illégitimement introduite, de l’amovibilité, même si le Saint-Siège entendait que l’on n’agît pas sans l’avoir consulté. L’intervention de l’autorité pontificale est à nouveau requise en 1863 lorsqu’un desservant du diocèse d’Évreux dénonce dans une brochure « le pouvoir tout laïque que l’épiscopat s’arroge sur les desservants [26]  ». Son évêque, Mgr Devoucoux, soumet le cas à Rome et sollicite une intervention de Pie IX. Chargée de l’examen, la Congrégation des Évêques et Réguliers [27] condamne la brochure et reprend mot pour mot les réponses données précédemment par la Congrégation du Concile [28] , ce qui prouve que le Saint-Siège considérait la question comme réglée. Par la suite, Rome refuse d’entrer à nouveau dans la discussion sur l’inamovibilité des curés français et déboute à plusieurs reprises des prêtres qui s’étaient cru autorisés à adresser à Rome un recours contre un transfert de paroisse [29] .

De leur côté, les évêques restent d’autant plus fermement ancrés sur leur position qu’ils sentent leur influence diminuée au profit du magistère pontifical. La « résurrection » des conciles provinciaux en France sous la Seconde République leur offre l’occasion de débattre de la question de l’amovibilité des desservants. La tenue d’un concile national fut même un temps envisagée, dont l’ordre du jour prévoyait l’examen du « statut des "desservants" amovibles ad nutum episcoporum, tel que le fixe le Concordat de 1801 [30]  ». Encouragés par le pape à se réunir en assemblées provinciales plutôt qu’en concile national, les titulaires diocésains abordent le sujet en plus petit comité [31] . Les conciles provinciaux de Rennes, d’Avignon (1849), d’Aix et de Clermont (1850) mentionnent dans leurs décrets le fruit de leurs délibérations sur la question de parochis gallice dictis « desservants ». Après avoir déploré et condamné les polémiques suscitées dans une bonne partie des diocèses français par le statut des prêtres révocables ad nutum episcoporum, les pères de ces conciles insistent sur la nécessité de le conserver tel qu’il est. Ils affirment que cette disposition du régime ecclésiastique n’a rien de contraire ni à l’esprit de l’Église, ni à la nature sacrée du ministère puisqu’elle a déjà été en vigueur dans les premiers siècles du christianisme. Ils rappellent en outre que Grégoire XVI et Pie IX, consultés à diverses reprises sur ce point, ont recommandé de ne rien changer au régime français des succursales, se réservant de statuer ultérieurement sur la question [32] . Les évêques, qui soulignent que les déplacements et les révocations se font toujours après mûre réflexion et dans le souci du bien des âmes et des pasteurs, préconisent de clore la controverse [33] . Lors de la « retraite ecclésiastique » des évêques de la province de Besançon sous la présidence de Mgr Mathieu en mars 1849, la question de l’amovibilité avait également été abordée et les participants s’étaient prononcés en faveur d’un maintien du statu quo : « Les questions principales roulaient sur l’inamovibilité et les officialités. Après une très mûre discussion, nous nous sommes résolus à demander au Saint-Père le maintien de notre état actuel [34] . »

Sur la question de l’amovibilité des desservants, les autorités civiles et romaines prennent ainsi parallèlement la défense du pouvoir épiscopal, mais pour des raisons différentes : les premières parce que le titulaire diocésain constitue un pilier du système concordataire et qu’un affaiblissement de son autorité pourrait en compromettre le fonctionnement ; les secondes parce qu’elles jugent dangereux de restreindre le pouvoir des évêques, au risque d’accroître celui de l’État.

L'exercice personnel de la juridiction épiscopale

En ce qui concerne l’exercice de la juridiction diocésaine, le parti envisagé par le Concordat s’éloigne là encore des prescriptions canoniques. Sous l’Ancien Régime, une partie de la juridiction épiscopale était déléguée dans chaque diocèse à un tribunal ecclésiastique désigné sous le terme d’officialité et présidé par un official. Mandaté par l’évêque pour rendre la justice en son nom, ce dernier intervenait dans les litiges portant sur des questions spirituelles [35] et dans les procès qui impliquaient un clerc. Chaque tribunal disposait d’un personnel qui lui était attaché en propre – promoteur, assesseur, greffier – et exerçait le droit de justice dans un local indépendant, appelé « officialité », situé à proximité ou dans l’enceinte du palais épiscopal. Bien qu’il pût révoquer l’official quand il le voulait, l’évêque usait en général peu de son droit, si bien qu’on constate une grande stabilité dans le personnel des officialités [36] . Sans être détachés de la curie épiscopale, ces tribunaux fonctionnaient de manière autonome et n’hésitaient pas à entrer en conflit avec l’évêque du lieu [37] .

En 1802, le législateur concordataire n’envisage pas de rétablir les officialités abolies sous la Révolution. Libérés de « tout privilège portant exemption ou attribution de juridiction épiscopale [38]  », les prélats concordataires ont tout loisir de déléguer ou non la fonction de justice afférente à leur charge. En cas de recours ou d’appel d’un jugement épiscopal, les Articles organiques instituent deux organismes compétents : d’une part le métropolitain pour les causes qui lui sont portées de ses diocèses suffragants (art. 15), d’autre part le Conseil d’État qui se réserve les cas d’appel comme d’abus (art. 6). Il n’est nulle part question en revanche des cas d’appel au pape. Les textes concordataires reconnaissent donc à l’évêque un pouvoir judiciaire, sans en préciser le cadre d’exercice, si bien qu’il revient au titulaire diocésain de le définir lui-même. Dans les premiers temps du Concordat, la désorganisation des diocèses n’autorise pas la reconstitution d’officialités autonomes et dans la plupart des diocèses, l’évêque se charge de rendre les sentences personnellement.

Pie VII avait rapidement fait savoir qu’il souhaitait que les nouvelles Églises diocésaines fussent reconstituées sur le plan canonique, et demandait à ce titre que la justice contentieuse ecclésiastique pût suivre son cours. Le pontife rappelait que les décrets des 6 et 7 septembre 1790, qui avaient supprimé et aboli les officialités en tant que « tribunaux de privilèges ou d’attribution », ne tenaient pas tant à condamner l’institution, qu’à lui enlever ses attributions temporelles et son efficacité au for laïc. Par conséquent, une instance ne jugeant que des causes strictement spirituelles et disciplinaires pouvait fort bien exister sans empiéter sur les prérogatives naturelles de l’État. De son côté, le clergé diocésain réclamait une justice indépendante, mettant en avant, une fois de plus, le « despotisme » des évêques [39] . Quelques membres de l’épiscopat prirent l’initiative de nommer un ou plusieurs ecclésiastiques pour examiner les affaires qui relevaient autrefois du ressort de l’officialité. Mais ils se contentèrent souvent de déléguer une partie de leur pouvoir aux responsables déjà nommés de leur administration diocésaine, lesquels connaissaient mal les complexités du droit canonique. Ainsi, pour l’officialité d’Orléans créée en 1840, Mgr Morlot institua official son premier vicaire général, assesseur son second vicaire, promoteur un chanoine honoraire, et greffier le secrétaire général de l’évêché [40] . Ces expériences modernes d’officialités restèrent occasionnelles et, dans tous les cas, les prélats se réservèrent le droit de prononcer les sentences en dernier recours.

Un ouvrage rouvre le débat en 1845. Dans ses Institutions diocésaines, le titulaire du siège de Digne, Mgr Sibour, consacre plus de trois cents pages à la juridiction ecclésiastique. Il conclut à la nécessité de rétablir des tribunaux présidés non par l’évêque, mais par des délégués qui agissent en son nom, démontrant que les lois existantes ne s’opposent pas à la création d’un tribunal ecclésiastique sous la forme d’une officialité [41] . L’autorité épiscopale y gagnerait le respect car « on ne pourra[it] plus l’accuser de caprice, de tyrannie [42]  » :

« Nous avons dit que la constitution civile de 1790 était née d’une tendance gallicane et d’une tendance presbytérienne. La tendance presbytérienne, il est vrai, a disparu dans l’organisation de l’an X. Les prérogatives du clergé de second ordre, loin d’y être exagérées, ont été au contraire singulièrement amoindries. On a passé d’un excès à l’autre. On a laissé sans les relever de leurs ruines les anciennes institutions dans lesquelles le clergé de second ordre puisait des garanties. Alors voici ce qui est arrivé. Le presbytérianisme, que les Articles organiques voulaient étouffer, s’est reproduit par voie de réaction. L’autorité épiscopale, méconnue et outragée par l’esprit de révolte, s’est trouvée affaiblie par suite même des moyens qu’on avait employés pour la fortifier. Cette situation, qui chaque jour peut empirer cache à nos yeux pour l’Église de France les plus graves périls. Elle doit fixer sérieusement l’attention du gouvernement et surtout des évêques. Pour nous, nous ne cessons de le répéter, le principal remède qui nous paraîtrait devoir lui être opposé, serait une organisation ecclésiastique plus conforme à la fois à l’esprit des canons et à l’esprit d’une liberté bien entendue [43] . »

Cette conformité aux canons passe par le rétablissement de tribunaux ecclésiastiques autonomes. Mgr Sibour donne l’exemple à Digne, en nommant les fonctionnaires de sa nouvelle officialité, puis renouvelle l’expérience à Paris après 1856. Mais si son exemple marque les esprits et renforce les membres du bas clergé dans leurs revendications, il ne vient pas à bout des réticences de ses confrères, qui trouvent fort commode d’exercer directement leur justice en conseil « ex informata conscientia », prétextant que la présence de leurs collaborateurs constitue en soi une garantie suffisante. La plupart des conciles provinciaux des années 1849-1851 commencent par rappeler que les évêques sont seuls juges-nés de leur diocèse et qu’à ce titre il leur convient d’exercer la plénitude de leur pouvoir [44] . Les plus avancés dans la réflexion – Paris, Soissons, Avignon, Bordeaux – sans doute influencés par l’ouvrage de Mgr Sibour, encouragent les évêques à constituer des officialités dans leurs diocèses afin d’accélérer le règlement des affaires, ou expriment le désir de rétablir l’ancienne forme des jugements ecclésiastiques. Mais le plus souvent, ces officialités demeurent étroitement soumises au titulaire diocésain (Albi, Tours, Sens, Toulouse, Auch). Certains, enfin, ne mentionnent pas même les officialités dans la partie réservée à l’exercice de la juridiction épiscopale (Lyon, Rouen, Aix). Les conciles suivants apportent peu de changement sur ce point. Ceux de La Rochelle en 1853, de Périgueux en 1856 et d’Agen en 1859 n’abordent pas la question. Le concile de Poitiers de 1868 l’effleure à peine : après avoir rappelé que l’évêque doit être plus père que juge, il lui conseille de déléguer sa puissance judiciaire, à condition que l’official demeure sous son étroite dépendance ; seul le prélat peut l’autoriser à commencer l’examen d’une cause. Il résulte des décisions conciliaires que la majorité des évêques français n’a nullement senti la nécessité de rétablir des officialités selon des règles normales et dans une légitime indépendance [45] . Témoignant d’une conception très personnelle du pouvoir, l’existence des officialités post-concordataires demeure donc subordonnée au bon vouloir des évêques. La plupart des officialités créées dans la seconde moitié du siècle ne sont que des succédanés de tribunaux ecclésiastiques, d’autant que leur personnel n’a pas été initié à la pratique du droit canonique.

Au travers des deux particularités du droit concordataire que constituent l’amovibilité des desservants et l’exercice direct par l’évêque de son pouvoir de juridiction, on mesure l’indépendance laissée au titulaire diocésain, invité à se constituer « maître absolu » dans son diocèse. Cette image d’un pasteur tout puissant contraste néanmoins avec celle d’un épiscopat soumis à la tutelle du pouvoir civil que dénoncent les adversaires du régime concordataire.

Une autorité contrôlée par le pouvoir civil ?

En dépit des gages de puissance donnés par le Concordat à la figure pastorale, les critiques d’un épiscopat « asservi » ne tardent pas à s’exprimer, tant parmi les fidèles que dans le clergé. Défenseur des idées libérales dans l’Église, Félicité de Lamennais se fait le porte-parole de cette fraction de catholiques qui contestent la domination du temporel sur le spirituel et l’état de dépendance dans lequel le régime concordataire place les évêques français, privés de la liberté d’action nécessaire à une saine gestion des diocèses. Dans un essai polémique paru en 1829, Des progrès de la révolution et de la guerre contre l’Église, Lamennais vitupère un épiscopat qu’il décrit à la solde du gouvernement et appelle ses membres à réagir pour retrouver la pleine jouissance de leurs prérogatives :

« […] il serait nécessaire aussi que les évêques, animés du même zèle que le Saint-Siège, pénétrés des mêmes vues, secondassent de tout leur pouvoir ses généreux efforts, en se ressaisissant de leurs droits et en les exerçant avec une pleine indépendance. Nul n’a celui de les empêcher de correspondre avec leur chef, de tenir des synodes diocésains, de s’assembler en concile, d’y régler ce qui touche la discipline de leurs églises et les intérêts spirituels de leurs troupeaux [46] . »

Parmi les dispositions des articles organiques qui alimentent les critiques mennaisiennes, l’interdiction faite aux évêques de se réunir sans l’autorisation du gouvernement [47] intéresse directement notre sujet en ce qu’elle porte entrave à l’exercice collectif de l’autorité épiscopale par le biais des conciles provinciaux comme le prévoyaient les institutions de l’Église [48] . Les arguments avancés par Lamennais ressemblent à s’y méprendre à une lettre sur l’état de l’Église de France adressée au pape en mai 1819 par les cardinaux, archevêques et évêques, au moment où le nouveau projet de Concordat bat de l’aile. Les signataires y dénonçaient les conséquences, sur la conduite des Églises locales, de leur isolement et des entraves posées par le droit concordataire à l’exercice de leur pouvoir : « Les évêques qui gouvernent les diocèses ; ceux qui sont destinés aux sièges actuellement vacants, ne pouvant agir de concert, asservis, opprimés sous ces mêmes règlements qu’avait imposés une domination étrangère et tyrannique, réduits à combattre à part, succomberont infailliblement […] [49] . »

Tout en contribuant à l’élévation de la dignité épiscopale voulue par les négociateurs du Concordat, l’autonomie laissée à l’évêque dans son diocèse a pour contrepartie d’isoler le prélat, tant vis-à-vis de son clergé que de ses confrères. Tels sont les arguments également avancés en 1839 par les frères Allignol dans leur ouvrage sur l’état du clergé français, dans lequel ils déclarent prendre la défense d’une autorité épiscopale malmenée par les dispositions concordataires, avant d’en dénoncer les excès :

« Quels sont les liens extérieurs qui unissent nos prélats les uns avec les autres ? Nous les chercherions en vain. Plus d’assemblées générales, plus de conciles métropolitains, et par conséquent plus de réunions, plus de rapport, plus de concert entre eux ; ils ne se connaissent même pas […]. La force résulte de l’union des volontés et des moyens, et nos premiers pasteurs sont isolés, dispersés, épars, comme les pierres d’un sanctuaire détruit. Ils ne sont plus dans les conditions d’unité qui lient solidement l’ensemble, qui en font un tout compact et indissoluble [50] . »

Même propos encore chez Mgr Sibour qui accuse les Articles organiques d’avoir « troublé la constitution de l’Église qui exige quelquefois de ses chefs la délibération et le concert [51]  ». Les entraves posées par la tutelle étatique à la tenue de réunions ecclésiastiques annihilent pendant longtemps toute volonté des évêques de se rassembler pour faire entendre une voix commune. Après la révolution de 1830, ils continuent de solliciter l’autorisation du gouvernement pour tenir leurs synodes, même si la plupart répugnent à entreprendre les démarches nécessaires. Il faut attendre la proclamation du droit de réunion sous la Seconde République (art. 8 de la Constitution du 4 novembre 1848) pour que l’épiscopat se saisisse enfin de la possibilité qui lui est laissée de se réunir en conciles provinciaux. L’effet est immédiat : vingt et un conciles sont convoqués entre 1849 et 1873 [52] . Les lettres synodales qui accompagnent la publication des décrets des premières assemblées provinciales s’attardent sur l’importance du renouveau de l’institution conciliaire dont la France avait été si longtemps privée. Les Pères du concile de Paris dénoncent à mots à peine couverts « les Articles organiques et l’incompétence du pouvoir civil pour régler seul les matières purement ecclésiastiques [53]  », alors que ceux de Soissons déplorent la trop longue parenthèse qui vient de se refermer : « Ces assemblées épiscopales, que le concile de Trente prescrit d’une manière formelle […] ; ces assemblées si utiles, si nécessaires, la France, depuis longtemps, ne les connaissait plus ; cette province en particulier n’en avait plus joui depuis plus de deux siècles [54] . » Partout s’exprime la satisfaction de recouvrer un droit dont l’Église de France était injustement privée. Les Pères du concile de Rennes se réjouissent de « reprendre possession de leur liberté [55]  », quand leurs collègues de la province de Bourges proclament l’indépendance de l’épiscopat :

« Ces saintes assemblées prescrites par le concile de Trente et instamment réclamées par l’Église, nous ont enfin été rendues ; le Seigneur a brisé les entraves qui ne nous permettaient point de nous réunir, et nous avons pu rentrer dans le libre exercice d’un droit que d’ombrageuses susceptibilités nous contestaient. Aussi, à l’exemple de nos vénérables collègues, nous sommes-nous empressés d’en profiter, et la divine bonté a daigné bénir notre empressement ; elle connaissait la pureté de nos intentions, la droiture de nos vues. En effet, que nous proposions-nous ? C’était d’abord de constater, pour notre ministère pastoral, l’indépendance même qui fait sa force et sa dignité [56] . »

Le ton est celui d’une Église victorieuse, conquérante, déterminée à ne rien céder des avantages récemment acquis. Les conciles fournissent aussi l’occasion de rappeler et de proclamer l’étendue du pouvoir épiscopal : « L’Église de Dieu est régie par les évêques soumis au pape. Nous avons rappelé les textes de l’antiquité qui donnent une si haute idée de la dignité épiscopale et une idée si effrayante des obligations qui y sont attachées [57] . » Le soin apporté à la définition de la juridiction épiscopale, les réticences qui s’expriment contre la reconstitution des officialités diocésaines et le refus de revenir sur l’amovibilité des desservants prouvent que les évêques ne sont pas prêts à abandonner une quelconque part de leurs prérogatives dans le gouvernement du diocèse. Sur tous les plans, ils revendiquent une conception à la fois unitaire et centralisatrice de l’épiscopat, et donnent raison, sur ce point, à la logique concordataire. Mais pour la première fois depuis la signature du Concordat, ils ont l’occasion de réfléchir en commun sur le fonctionnement de leurs Églises diocésaines, d’en rappeler les institutions, d’en réviser les règles disciplinaires, sans crainte de contredire sur un certain nombre de points les dispositions prévues par les Articles organiques [58] . Cette remise en cause témoigne d’une volonté d’alléger le cadre concordataire de tout ce qu’il contient d’entravant pour la liberté de l’épiscopat. Les actes des conciles provinciaux, soumis à l’autorité pontificale avant leur publication, laissent ainsi entendre les balbutiements d’un épiscopat travaillé par les courants intransigeants, mais fermement attaché à ses prérogatives comme au dernier rempart qui le protège contre l’invasion du pouvoir pontifical.

Après l’euphorie des années 1850, le mouvement s’essouffle rapidement : on ne compte plus que cinq conciles après 1853, celui du Puy-en-Velay en 1873 pour la province de Bourges clôturant l’expérience conciliaire de la période concordataire. Les divisions apparues à Vatican I au sein de l’épiscopat entre les partisans de l’infaillibilité pontificale et les opposants de la minorité, ainsi que le rappel à l’ordre des autorités civiles décidées à appliquer à la lettre le Concordat, semblent avoir porté un coup fatal aux assemblées épiscopales, même si de nombreux évêques sont conscients de la nécessité de s’accorder pour faire entendre la voix de l’Église [59] . Les premières mesures anticléricales révèlent un manque de concertation qui nuit à l’efficacité des prises de parole épiscopales. En 1889, l’évêque de Bayeux, Mgr Hugonin, alerte Léon XIII contre cet isolement, sans proposer de solution : « L’action isolée des évêques est-elle suffisante et les circonstances présentes ne demandent-elles pas l’intervention collective de l’épiscopat ? Je réponds que les évêques isolés sont impuissants en France [60] . » Sans renier sa politique de ralliement, le pape incite l’épiscopat à mieux coordonner son action de défense en restant uni derrière ses cardinaux qui prennent l’initiative de plusieurs protestations écrites.

La loi de 1901 contre les congrégations marque un tournant dans l’attitude de l’épiscopat qui proteste collectivement contre une législation qui affecte leurs diocèses en les privant d’un personnel enseignant nombreux [61] . En septembre 1902, une pétition signée par soixante-quatorze titulaires diocésains est adressée aux Chambres pour demander le bon accueil des demandes d’autorisation [62] . Les signataires de ce manifeste collectif sont déférés devant le Conseil d’État qui les condamne pour avoir violé les articles organiques 4 et 9, lesquels empêcheraient, selon une interprétation très large, « l’entente, la résolution commune, même par correspondance » des évêques. La haute cour reproche en outre aux membres de l’épiscopat de s’être adressés aux Chambres en tant que corps constitué et leur conteste l’usage du droit de pétition : « Il n’y a pas de corps épiscopal en France. L’État n’a devant lui que des évêchés distincts [63] . » En 1904, l’intervention écrite des cardinaux Richard, Langénieux, Coullié, et de l’archevêque de Toulouse, Germain, contre le projet d’expulsion des congrégations est un nouvel échec [64] , même si l’appui qu’ils reçoivent de la presque totalité des évêques, révèle l’organisation de l’épiscopat à la veille de la Séparation, son désir de faire corps derrière ses cardinaux et de se montrer uni face à un État moins désireux que jamais de sauver le Concordat. Cette organisation embryonnaire permet à l’épiscopat de réagir dès l’annonce de la promulgation de la loi de Séparation en décembre 1905, d’autant que l’abolition du Concordat lui en donne pleinement le droit. Avec l’accord du Saint-Siège qui exige que l’ordre du jour de la réunion lui soit préalablement soumis [65] , le cardinal Richard convie l’ensemble des membres de l’épiscopat français à se réunir pour déterminer une ligne de conduite générale [66] . Rome fait néanmoins savoir qu’il ne devait pas s’agir d’un concile national, mais d’une manifestation solennelle de l’unité de l’épiscopat et de son union derrière Pie X. Désirées par la très grande majorité des évêques qui y prend part, les trois assemblées plénières de mai 1906, septembre 1906 et janvier 1907, ont une portée symbolique forte, « clôturant l’ère de l’Église concordataire et inaugurant l’ère nouvelle [67]  ».

Il faudrait, avant de clore cette étude, mentionner les cas de démissions épiscopales consécutives d’un constat d’autorité mal gérée ou mal assise [68] , s’interroger sur la place des évêques coadjuteurs et des auxiliaires, dépositaires d’une autorité déléguée ou « partagée », s’attarder sur l’évolution de l’ecclésiologie au XIXe siècle pour montrer que l’apogée de l’autorité pontificale sous le pontificat de Pie IX fournit l’occasion de rappeler l’étendue des pouvoirs de l’évêque dans la tradition de l’Église. Chacun de ces points viendrait confirmer l’intérêt commun qu’ont l’État français et le Saint-Siège de nommer au plus haut degré du sacerdoce des hommes capables d’inspirer l’obéissance à leur clergé et de faire respecter l’ordre hiérarchique. Si l’autorité romaine a consenti à accepter le modèle d’organisation imposé par Bonaparte par le biais des Articles organiques au mépris de plusieurs décrets du concile de Trente, ce n’est que parce qu’elle était convaincue que le redressement religieux de la France au sortir de la Révolution nécessitait l’intervention d’une hiérarchie forte.

Dans le contexte de reconstruction des diocèses, le renforcement du périmètre de décision des titulaires diocésains alimente très vite les rancœurs du bas clergé et suscite des actes de dissidence contre l’autorité épiscopale. Les critiques qui accompagnent ces actes – moins significatifs numériquement que symboliquement – ne résultent pas d’un refus de la supériorité hiérarchique de l’évêque, mais d’un rejet des entorses introduites par le droit concordataire aux principes traditionnels du droit de l’Église. Les dénonciations du despotisme épiscopal sonnent ainsi comme un appel à revenir aux préceptes tridentins et à rétablir les garde-fous prévus par l’Église pour tempérer l’autorité du prélat. Ils trahissent aussi la conviction, partagée par une partie du clergé français au XIXe siècle, que les excès dénoncés ne prendraient fin que le jour où l’Église de France se dégagerait de la tutelle étatique. Les critiques de l’autoritarisme épiscopal ont contraint les évêques à préciser la conception qu’ils se faisaient de leur autorité. Cherchant à compenser leur perte d’autonomie par rapport au pouvoir civil, ils se prononcent majoritairement en faveur d’un pouvoir fort et centralisé, reproduisant à l’échelle du diocèse ce qui se joue à l’échelle de l’Église universelle, alors même que, tout au long du siècle, des voix s’expriment en leur sein pour tempérer les effets centralisateurs du Concordat. Leurs tentatives pour retrouver une pleine autonomie d’action passent aussi par l’apprentissage d’une collégialité balbutiante, qui laisse entrevoir un nouveau mode de gouvernement des Églises, mais ne parvient pas à contourner les entraves concordataires. Si l’évêque français du XIXe siècle est « pape en son diocèse » comme l’écrit Jacques Gadille [69] , son autorité n’est pas encore souveraine.

Pour citer cet article : Séverine Blenner-Michel « L’autorité épiscopale dans la France du XIXe siècle », Histoire@Politique. Politique, culture, société, n° 18, septembre-décembre 2012 [en ligne, www.histoire-politique.fr]

Notes :

[1] Hippolyte Taine, Les Origines de la France contemporaine. Le Régime moderne, t. II : L’Église, l’école, Paris, Hachette, 1894, p. 72.

[2] Rappelons que l’évêque n’est pas dépositaire de la puissance publique. Voir Jean-Marie Mayeur, « La situation des Églises dans la nation depuis la Révolution », dans Églises et groupes religieux dans la société française : intégration ou marginalisation, Strasbourg, CERDIC publications, 1977, p. 54.

[3] La formule est inspirée d’Hippolyte Taine, Les Origines de la France contemporaine, op. cit., p. 73 : « [Napoléon] trouvait commode de n’avoir affaire qu’à un seul homme, à un préfet de l’ordre spirituel, aussi maniable que son collègue de l’ordre temporel, à un grand fonctionnaire mitré ; à ses yeux, tel était l’évêque. »

[4] Bernard Plongeron, La Vie quotidienne du clergé français au XVIIIe siècle, Paris, Hachette, 1988, p. 37-43.

[5] À l’instar des fonctionnaires laïcs (décret du 22 décembre 1789), les évêques sont élus sur le mode des assemblées départementales, les curés sur celui des districts : présentation de deux candidats ; majorité absolue des suffrages au premier tour, majorité relative aux tours suivants ; élection du plus âgé en cas d’égalité.

[6] Déclaration du primat des Gaules Mgr de Marbeuf (5 décembre 1790), citée par Jacques Gadille, « L’exercice de la fonction épiscopale dans l’Église concordataire de France », dans L’institution et les pouvoirs dans les Églises de l’Antiquité à nos jours, Miscellanea historiae ecclesiasticae VIII, Louvain, RHE, 1987, p. 418.

[7] Marie Zimmermann, « Les pouvoirs de l’évêque en droit français : régime concordataire et de séparation », dans L’institution et les pouvoirs dans les Églises…, op. cit., p. 434.

[8] Jacques-Olivier Boudon, Napoléon et les cultes. Les religions en Europe à l’aube du XIXe siècle, Paris, Fayard, 2002, p. 93.

[9] Voir la définition que donne Philippe Boutry du catholicisme intransigeant dans l’avant-propos de Michèle Sacquin, Entre Bossuet et Maurras. L’antiprotestantisme en France de 1814 à 1870, Paris, Mémoires et documents de l’École des Chartes 54, 1998, p. XVIII-XX.

[10] B. Plongeron, La vie quotidienne…, op. cit., p. 43-44 et 105.

[11] Article 4 : « Aucun concile national ou métropolitain, aucun synode diocésain, aucune assemblée délibérante n’aura lieu sans la permission expresse du gouvernement ».

[12] Dans les diocèses de Viviers, Aix, Montpellier, Autun et Arras. Voir Gian-Domenico Mansi (éd.), Sacrorum conciliorum nova et amplissima collectio, Paris-Leipzig, 1907-1923, t. 43 Synodi occidentales 1846-1850 (abrégé désormais Mansi, 43).

[13] Louis Trichet, Le Synode diocésain, Paris, Cerf, 1992, p. 49-50 ; Les synodes en France aux XIXe et XXe siècles. Des atouts et des ambiguïtés, Paris, Cerf, 2006, p. 20.

[14] Dès le XIe siècle, les bénéfices ecclésiastiques acquièrent la qualité d’être conférés à perpétuité. À aucun moment le droit de l’Église n’impose l’inamovibilité, mais plusieurs lois générales laissent entendre que l’inamovibilité des curés est considérée comme l’état normal (concile de Latran IV, décrétales de Grégoire IX). C’est aussi ce qui ressort du concile de Trente, dans son canon XIII de la XXIVe session : pour remédier à la situation des paroisses dont les limites ne sont pas clairement définies, le concile impose aux évêques d’établir des paroisses bien distinctes et « de nommer à vie pour chacune un curé qui lui soit propre ». Voir F. Claeys-Bouuaert, « Cure », dans Raoul Naz (dir.), Dictionnaire de droit canonique, contenant tous les termes du droit canonique, avec un sommaire de l’histoire et des institutions et de l’état actuel de la discipline, Paris, Letouzey et Ané, 1935-1965, 7 vol., t. IV, col. 894-895.

[15] Articles organiques, titre IV, section II, art. 60 : « Il y aura, au moins, une paroisse par justice de paix. Il sera en outre établi autant de succursales que le besoin pourra l’exiger. »

[16] Selon le bon vouloir de l’évêque.

[17] Charles et Augustin Allignol, De l’état actuel du clergé en France et en particulier des curés ruraux appelés desservants, Paris, Debécourt, 1839, XXIII-397 p.

[18] Sur la fronde du bas clergé contre l’épiscopat, voir Jacques-Olivier Boudon, « Les charges antiépiscopales au XIXe siècle », dans Christian Sorrel (dir.), L’Anticléricalisme croyant (1860-1914). Jalons pour une histoire, Chambéry, Université de Savoie, coll. « Sociétés, Religions, Politiques », 2004, p. 31-34 puis 36.

[19] Le premier cas d’abus prévu à l’article 6 est « l’usurpation ou l’excès de pouvoir ». Voir Jacques Lafon, Les prêtres, les fidèles et l’État. Le ménage à trois du XIXe siècle, Paris, Beauchesne, 1987, p. 86-88.

[20] Une seule fois le pouvoir civil déféra un évêque devant le Conseil d’État en raison d’un excès d’autorité sur les membres de son clergé. Ce fut Mgr de Dreux-Brézé dont le gouvernement arbitraire ne cessait de provoquer des remous dans le diocèse de Moulins. Il fut condamné pour abus en 1857. Voir Brigitte Basdevant-Gaudemet, Le Jeu concordataire dans la France du XIXsiècle : le clergé devant le Conseil d’État, Paris, PUF, 1988, p. 146-147.

[21] Concordat, art. 10 : « Les évêques nommeront aux cures. – Leur choix ne pourra tomber que sur des personnes agréées par le gouvernement. » Les Articles organiques (titre II, art. 19) précisent la procédure de nomination : « Les évêques nommeront et institueront les curés. Néanmoins ils ne manifesteront leur nomination et ils ne donneront l’institution canonique qu’après que cette nomination aura été agréée par le Premier consul ».

[22] La S. Congrégation du Concile, créée en 1564 par Pie IV, était chargée de veiller à l’application des décrets du concile de Trente. Or ce dernier s’était prononcé, nous l’avons vu, en faveur de l’inamovibilité des curés (Décret de réforme, canon XIII, XXIVe session).

[23] Acta Sanctae Sedis, Rome, 1881, t. XIV, p. 186 sq. Cité par A. Amanieu, « Amovibilité, inamovibilité », dans R. Naz (dir.), Dictionnaire de droit canonique, op. cit., t. I, col. 497.

[24] De France, l’agitation et la controverse avaient pénétré en Belgique, où le régime français avait installé en 1802 le Concordat et les Articles organiques. L’évêque de Liège, Van Bommel, demanda à la Sacrée Congrégation du Concile de se prononcer sur les conditions et les modalités selon lesquelles il pouvait exercer sa faculté de révoquer ou de transférer les desservants.

[25] A. Amanieu, « Amovibilité, inamovibilité », dans R. Naz (dir.), Dictionnaire de droit canonique, op. cit., t. I, col. 498.

[26] La brochure s’intitulait Réhabilitation du desservant. Son auteur, l’abbé Dagomer, y conspuait les évêques de France en général et Mgr Devoucoux en particulier.

[27] La S. Congrégation des Évêques et des Réguliers est née vers 1601 de la fusion de la S. Congrégation des Évêques et de la S. Congrégation des Réguliers, chargées de répondre aux controverses, doutes et consultations des Ordinaires et des Ordres ou Instituts religieux. À partir du XIXe siècle, elle devient compétente pour traiter des questions relatives à l’administration des diocèses. Voir Niccolò Del Re, La Curia Romana. Lineamenti storico-giuridici, Rome, Edizioni di storia e letteratura, 1970, p. 131-135.

[28] Acta Sanctae Sedis, op. cit., t. XIV, p. 187 sq.

[29] A. Amanieu, « Amovibilité, inamovibilité », dans R. Naz (dir.), Dictionnaire de droit canonique, op. cit., t. I, col. 500.

[30] Archives historiques de l’archevêché de Paris (AHAP), 1 B 1 1.

[31] Le concile national aurait dû se tenir à Tours en septembre 1849, mais dans un bref du 17 mai 1849, Pie IX déconseille fortement aux évêques de tenir un concile plénier. Le souvenir douloureux du concile de 1811, manipulé par Napoléon, est encore vivace. Voir Mansi, 43, 465-466 A.

[32] C’est du moins la ligne de conduite qui ressort des décrets publiés. Si l’on se penche sur la première version des actes des conciles, celle qui fut adressée à Rome par chaque province pour correction, on constate cependant des divergences entre les provinces. Dans une lettre du 22 février 1850 au nonce Fornari, le secrétaire d’État de Pie IX, le cardinal Antonelli, demande des éclaircissements sur la situation française afin que la S. Congrégation du concile puisse répondre aux Pères conciliaires de façon uniforme : « Sur les paroisses amovibles, bien que les évêques soient dans l’ensemble favorables au maintien de l’état actuel, on distingue des positions plus tranchées. Ainsi le synode de Reims souhaiterait multiplier par 2, 3 ou même 4 le nombre de paroisses inamovibles dans chaque canton ; à l’inverse, le synode d’Avignon conserverait l’amovibilité des desservants en leur demandant leur accord pour chaque transfert de paroisse, à l’exception des cas de suspension par sentence de l’officialité. » La réponse du nonce n’a pas été retrouvée, mais la Congrégation du concile finit par se prononcer pour le statut quo, en accord avec sa décision de 1844. Voir Archives secrètes vaticanes (ASV), Archivio nunziatura Parigi, 89, concili provinciali 1850-1851.

[33] Voir Mansi 43, 645 D-646 A et 754 C-D ; 44, 382 B et 466 B.

[34] ASV, Arch. nunz. Parigi, 118, Correspondance Mathieu-Garibaldi, Mgr Mathieu à Mgr Garibaldi (25 mars 1849), f° 411v.

[35] Tout ce qui touchait à l’hérésie, aux vœux de religion, à l’administration des sacrements, etc.

[36] Michel Péronnet, Les Évêques de l’ancienne France, Lille, Atelier Reproduction des thèses, 1977, 2 vol., t. II, p. 887.

[37] Bruno Neveu, « Pour une histoire du gallicanisme administratif de l’an IX à nos jours », dans Jean Gaudemet et al., Administration et Église du Concordat à la Séparation de l’Église et de l’État, Genève, Droz, 1987, p. 73.

[38] Articles organiques, titre II, section première, art. 10.

[39] Mgr Pierre Andrieu-Guitrancourt, « Notes et remarques sur la reconstitution des officialités françaises du Concordat aux premières années de la IIIe République », Études d’histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras, t. I, Paris, Sirey, 1965, p. 403-404.

[40] Félix Bonafé, André Schuh, Le Cardinal Morlot. Une vie, une époque, Orbec, Rozé, 1983, p. 188-189.

[41] Dominique-Marie Sibour, Institutions diocésaines ou recueil des règlements publiés par Mgr l’évêque de Digne, Digne, Repos, 1845, 532 p., p. 416-431.

[42] Jean-Joseph Poujoulat, Vie de Mgr Sibour, archevêque de Paris. Ses œuvres, sa mort, Paris, E. Repos, 1857, p. 102.

[43] D.-M. Sibour, Institutions diocésaines…, op. cit., p. 316-318.

[44] Voir à titre d’exemple les actes du concile de Soissons, dans Mansi, 43, Titulus XVII, De iudiciis ecclesiasticis – de auditorio episcopali, 611 A.

[45] Voir Mgr P. Andrieu-Guitrancourt, « Notes et remarques sur la reconstitution… », art. cit., t. I, p. 420-432.

[46] Félicité de Lamennais, Des progrès de la révolution et de la guerre contre l’Église, dans Œuvres complètes, t. 9, Paris, 1836-1837, p. 185-186.

[47] Articles organiques, titre premier, art. 4, déjà cité.

[48] Depuis les premiers siècles de l’Église, la tradition ecclésiale avait prévu la réunion régulière, à l’échelle de la province, des évêques suffragants autour de leur métropolitain. Le but de ces rencontres était de rechercher des moyens d’action pour amender les mœurs, corriger les abus, régler les difficultés, obtenir un accroissement de la foi et aviser des règles disciplinaires les mieux adaptées aux circonstances et aux besoins du diocèse ou de la province. Le concile de Trente réaffirma la nécessité de la périodicité des synodes et conciles, menaçant de peines canoniques les métropolitains et les suffragants qui ne s’y plieraient pas : les conciles provinciaux devaient se tenir au moins tous les trois ans, les synodes tous les ans. Voir Marc Aoun et Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu (dir.), Conciles provinciaux et synodes diocésains du concile de Trente à la Révolution française. Défis ecclésiaux et enjeux politiques ?, Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 2010, 415 p.

[49] Lettre adressée au pape par les cardinaux, archevêques et évêques, sur l’état de l’Église de France, 30 mai 1819.

[50] C. et A. Allignol, De l’état actuel du clergé…, op. cit., p. 138 et 145.

[51] Mgr Sibour, Institutions diocésaines, op. cit., p. 316.

[52] Sur le contexte de réunion de ces conciles, leur chronologie et le contenu des débats, nous renvoyons à notre thèse de doctorat : Séverine Blenner-Michel, « Une élite dans la France du XIXe siècle : les évêques concordataires face au modèle romain (1802-1905) », sous la direction de Jean-Marie Mayeur, Paris IV-Sorbonne, 2006, p. 528-545.

[53] Lettre synodale adressée par les pères du concile provincial de Paris au clergé et aux fidèles de leurs diocèses (27 octobre 1849), dans Mansi, 43, 497 A.

[54] Lettre pastorale des pères du concile de Soissons au clergé et aux fidèles de la province de Reims (15 juin 1850), dans Mansi, 43, 621 C.

[55] Lettre synodale des pères du concile provincial de Rennes au clergé et aux fidèles de la province ecclésiastique de Tours (8 décembre 1850), dans Mansi, 43, 683 D.

[56] Lettre synodale des pères du concile provincial de Clermont au clergé et aux fidèles de la province ecclésiastique de Bourges (2 juillet 1852), dans Mansi, 43, 497 C.

[57] Lettre synodale des pères du concile provincial de Paris (27 octobre 1849), Mansi, 43, 503 A.

[58] Les prescriptions concernant la tenue de synodes provinciaux et diocésains, ou les instructions relatives à la réception des actes pontificaux en sont une illustration.

[59] Lors des obsèques de Mgr Dupanloup en 1878, le cardinal Guibert appelle ses confrères à « défendre la religion et les droits de l’Église » en « agi[ssant] avec ensemble ». Cité par J. Gadille, La Pensée et l’Action politiques des évêques français au début de la IIIe République (1870-1883), t. II, Paris, Hachette, 1967, p. 100.

[60] Cité par J. Gadille, « L’exercice de la fonction épiscopale… », op. cit., p. 428.

[61] J.-O. Boudon, « L’épiscopat français face à la loi de 1901 », dans Jacqueline Lalouette et Jean-Pierre Machelon (dir.), 1901, les congrégations hors-la-loi ?, Paris, Letouzey et Ané, 2002, p. 73-81.

[62] J.-O. Boudon, « Les évêques français face aux expulsions des congrégations religieuses », dans Patrick Cabanel et Jean-Dominique Durand (dir.), Le grand exil des congrégations religieuses françaises (1901-1904), Paris, Cerf, 2005, p. 144-145. Seuls cinq évêques refusent de signer.

[63] Cité par B. Basdevant-Gaudemet, Le Jeu concordataire…, op. cit., p. 114.

[64] Combes fait déférer les lettres au Conseil d’État qui condamne leurs auteurs. Voir J.-O. Boudon, « Les évêques français face aux expulsions des congrégations religieuses », art. cit., p. 149-150.

[65] J.-M. Mayeur, La Séparation de l’Église et de l’État (1905), Paris, Julliard, 1966, p. 100-102.

[66] Sur les réunions de l’épiscopat de 1906 et 1907, voir Hervé Yannou, « Les assemblées plénières de l’épiscopat français (1906-1907). Le pouvoir des évêques face à Rome et à la République », dans Alain Dierkens et Jacques Marx (éd.), La sacralisation du pouvoir. Images et mises en scène, t. XIII, Bruxelles, Éd. de l’Université de Bruxelles, coll. « Problèmes d’histoire des religions », 2003, p. 199-223 ; « Les Assemblées plénières de l’épiscopat français (1906-1907). Travaux, organisation et signification », Mélanges de l’École française de Rome. Italie et Méditerranée, tome 117/2, Rome, 2005, p. 787-829.

[67] Mgr Bardel à Pie X, cité par H. Yannou, « Les assemblées plénières de l’épiscopat français (1906-1907). Le pouvoir des évêques face à Rome et à la République », art. cit., p. 202-203.

[68] L’examen des causes de démissions épiscopales pendant la période concordataire montre que parmi les démissions suscitées ou « imposées » par Rome, la plupart sont motivées par un mauvais usage par l’évêque de son autorité et de ses pouvoirs pastoraux.

[69] J. Gadille, « L’exercice de la fonction épiscopale… », op. cit., p. 420.

Séverine Blenner-Michel

Séverine Blenner-Michel est maître de conférences à l’École nationale des chartes. Archiviste-paléographe, agrégée d’histoire et ancienne membre de l’École française de Rome, elle a soutenu en 2006 une thèse de doctorat en histoire contemporaine consacrée à l’épiscopat concordataire et à ses rapports avec l’autorité romaine qui l’a conduite à travailler, entre autres, dans les archives du Saint-Siège. Elle poursuit aujourd’hui ses travaux autour de la figure religieuse, sociale et politique de l’évêque et entreprend de nouvelles recherches sur les institutions conciliaires et la collégialité épiscopale aux XIXe et XXe siècles.

Mots clefs : religion, évêques, autorité, Concordat, conciles provinciaux.

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  • ISSN 1954-3670